Urbanisme
Fiche de réglementation simplifiée

Dans cette page, vous trouverez des fiches de réglementation simplifiée sur les abris d'hiver, les cabanons, les garages détachés, les garages annexés, les piscines et les triangles de visibilité. Nous vous rappelons que le contenu de ces fiches est un outil d'information uniquement. Pour de plus amples renseignements, merci de vous référer aux règlements municipaux.

Les fiches simplifiées ne remplacent pas les règlements. En cas d'ambigüité entre une fiche et un règlement, le règlement prévaut.

Les fiches contiennent : des croquis et illustrations pratiques, si un permis de construction ou un certificat d'autorisation est nécessaire, des définitions applicables, les distances et dimensions à respecter et des exemples de plan d'implantation, de vue aérienne et d'élévation.

Fiches simplifiées

• Abri d'hiver
• Cabanon
• Garage détaché
• Garage annexé
• Piscine
• Triangle de visibilité
• Agrandissement
• Cours d'eau